Déposée le 20 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOTRANSACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITACONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOTRANSACT domicilié(e) 87A, route de Rouffach, 68000 Colmar - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 200 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOTRANSACT (Sarl) Monsieur BURGY Jean - France.
La marque VITACONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOTRANSACT (SARL) - 87A, route de Rouffach, 68000 Colmar - France - SIREN 916200171
AUTOTRANSACT (Sarl) Monsieur BURGY Jean - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
- Métaux précieux et leurs alliages AUTRES QU'A USAGE DENTAIRE ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. - Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport A l'EXCEPTION DES VETEMENTS, CHAUSSURES ET TAPIS ; décorations pour arbres de Noël - Produits agricoles, horticoles, forestiers NI PREPARES, NI TRANSFORMES graines (SEMENCES); animaux vivants; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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